Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERIL'INOX
ETS CHAROT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3375423
Date de dépôt :
16/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/08/2015
STERIL\'INOX de ETS CHAROT

Présentation de la marque STERIL'INOX

Déposée le 16 août 2005 par la Société Anonyme (SA) ETS CHAROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « STERIL'INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHAROT domicilié(e) Z.I. DES SABLONS, RUE DE L'INDUSTRIE,89100 SENS - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 880 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque STERIL'INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERIL'INOX est expirée depuis le 16 août 2015.

ETS CHAROT a également déposé les autres marques suivantes : CHAROT , PROTECT'O SOL , CHAROT , PASTORCLEAN


ETS CHAROT Société Anonyme - Z.I. DES SABLONS, RUE DE L'INDUSTRIE,89100 SENS - 89100 - France - SIREN 705880383


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires pour la purification de l'air et de l'eau ; stérilisateurs.